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Aménagement et planification territoriale : engagez votre collectivité dans la transition écologique

Avec la planification urbaine, vous adaptez les grandes orientations nationales aux réalités locales. Pour y intégrer les enjeux de transition écologique, l’ADEME met à votre disposition des guides, formations, subventions et programmes adaptés à vos besoins.

POUR QUI ? Collectivités

  • Coordonner des actions durables à l’échelle locale
  • Optimiser l’usage des ressources
  • Favoriser le renouvellement urbain
AGIR

Comment intégrer la transition écologique dans vos actions de planification ?

Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) : l’outil de votre planification écologique

Les outils de planification à disposition des collectivités sont nombreux et permettent de prévoir les moyens à déployer pour contrer les risques liés au changement climatique, limiter ceux liés à la pollution atmosphérique, baisser les consommations et réduire les factures énergétiques… Le Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) est l’un d’entre eux.

Le PCAET vise à définir et coordonner des actions au niveau local sur les problématiques climat-air-énergie, c'est-à-dire réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES), améliorer la qualité de l’air et optimiser les consommations énergétiques.

  • Logo du dispositif Territoire engagé transition écologique

    Accompagnement

    Le programme incontournable Territoire Engagé

    Bénéficiez d'un accompagnement adapté à vos besoins grâce à cet outil opérationnel de planification écologique. Le programme Territoire Engagé met à votre disposition une ingénierie territoriale et un accompagnement personnalisé.

Plan climat-air-énergie territorial (PCAET)

Planification urbaine : pour des villes désirables et agréables à vivre

La planification urbaine consiste à organiser l'évolution du territoire. Elle vise à concevoir des formes urbaines en modelant infrastructures de transports et bâtiments.

Planifier la transition écologique urbaine implique d’affecter du foncier et l’usage des sols à des fonctions ou services. Les documents de planification territoriale permettent d’élaborer et de déployer votre vision stratégique. Parmi eux, on retrouve le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) et le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi).

L’Approche environnementale de l’urbanisme (AEU2), développée par l’ADEME, contribue à l’élaboration des SCoT et des PLUi, en apportant notamment une analyse croisée des enjeux sur le territoire du projet.

Guide et méthode

Les cahiers méthodologiques : l’AEU2, des outils pour agir

Ce guide contient à la fois un argumentaire sur le bien-fondé de la mise en œuvre d'une AEU2 à destination des collectivités, et un descriptif méthodologique et technique de l'utilisation de la boite à outils AEU2.

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Guide et méthode

Le PLU(i) au service de la transition bas-carbone

À partir des évaluations des mesures de décarbonation issues de PLU(i) en vigueur, ce guide formule des recommandations pour les collectivités souhaitant mettre leurs politiques d’urbanisme et de planification au service de la transition bas-carbone.

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Le Club STEP a pour mission d’accompagner les collectivités à intégrer les enjeux climat, air, et énergie dans leurs projets d'aménagement, de planification et dans leurs stratégies territoriales. Il réunit des partenaires porteurs de politiques publiques et relais de l’ingénierie territoriale.

Centre de ressources

Club STEP : des ressources pour accompagner vos stratégies territoriales

Retrouvez les publications annuelles du Club STEP : des informations synthétiques, techniques et pédagogiques pour mobiliser les collectivités.

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Newsletter - Expérimentations Urbaines

Retrouvez publications, évènements, formations et appels à projets liés à l'urbanisme durable.

Logo Expérimentations Urbaines (EXPÉURBA)

La préservation des sols au cœur de la « Zéro artificialisation nette » (ZAN)

Le sol est une ressource non renouvelable à l’échelle humaine. Il assure des bienfaits essentiels à la viabilité de nos sociétés comme :

  • la production de denrées alimentaires et non alimentaires ;
  • la régulation du changement climatique ;
  • la conservation de la biodiversité ;
  • la régulation des flux et de la qualité de l’eau.

Néanmoins, sa principale menace découle des activités humaines, telles que le changement d’usage des sols, les opérations industrielles, l’urbanisation et l’intensification des cultures.

L’objectif « Zéro artificialisation nette » (ZAN) implique de limiter l’étalement urbain, c’est-à-dire ne pas consommer de nouveaux espaces naturels, agricoles ou forestiers pour construire des infrastructures. D’où la nécessité d’anticiper l’affectation des sols dans les documents d’urbanisme.

Logo Expérimentations Urbaines (EXPÉURBA)

Centre de ressources

« Zéro artificialisation nette » (ZAN) – Expérimentation dans 22 territoires

L’ADEME soutient les collectivités pour l’atteinte de l’objectif ZAN. Des ressources sont disponibles pour toutes les collectivités qui souhaiteraient monter en compétence, s’inspirer et trouver des ressources et des idées.

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Illustration : Dense, durable, désirable

Guide et méthode

Faire la ville dense, durable et désirable

Ce guide illustre des leviers actionnables par les collectivités territoriales et les acteurs de l'aménagement, ainsi que des exemples inspirants de projets déjà déployés pour concilier densité des populations, des activités et des services.

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Guide et méthode

Projet MUSE

Le projet MUSE, élaboré par l’ADEME et piloté par le Cerema, propose une méthode pour renseigner et cartographier, à l’échelle des PLUi, la multifonctionnalité des sols pour les zones urbaines et non urbaines. Les collectivités peuvent alors optimiser leur projet pour une meilleure adéquation avec leur environnement.

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La reconversion de friches ou zones délaissées

La reconversion de friches ou zones délaissées est un des leviers pour atteindre l’objectif « Zéro artificialisation nette » (ZAN).

L’ADEME sensibilise largement les collectivités et les aide à inscrire les friches, souvent issues d’un passé industriel, dans leurs démarches de planification territoriale. Il s’agit de révéler les enjeux et la diversité des usages possibles de ces zones, polluées, qui présentent aussi un risque pour la santé des riverains.

Avec des outils méthodologiques dédiés, les territoires peuvent créer les conditions de la reconquête de ces fonciers désaffectés potentiellement réutilisables, reconvertibles, transformables.

Guide et méthode

Intégrer les friches à risque de pollution dans les démarches de planification territoriale

Pour encourager les décideurs des territoires de SCoT et de PLUi à s'emparer de leurs friches industrielles et les intégrer pleinement dans leur stratégie d'aménagement spatial, ce guide est avant tout un outil de sensibilisation et d'information.

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Outil

DESTISOL

Cet outil permet aux aménageurs de mieux prendre en compte les caractéristiques techniques des sols et les services qu’ils rendent dans le but d’atteindre une adéquation optimale entre potentialités, couverture et usages des sols en place.

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  • Aide financière

    PLANISOLS - Aides en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales

    Les territoires sont en première ligne pour préserver les sols, lutter contre l’artificialisation, engager une politique de sobriété foncière et de renaturation dans l'objectif d’atteindre le ZAN (Zéro artificialisation nette). Pour les accompagner, l'ADEME propose un soutien technique et financier.

Friches urbaines

Améliorez la qualité de l’air

Le rôle des collectivités est essentiel pour faire de la qualité de l'air un impératif incontournable dans la planification territoriale. Les décisions que vous prenez en matière d’aménagement influent sur la santé et la qualité de vie des citoyens.

Vous pouvez agir à travers la définition de politiques publiques. Vous disposez de plusieurs pistes déjà identifiées, comme :

  • la maîtrise des émissions de polluants ;
  • la caractérisation des concentrations de polluants ;
  • la prise en compte de l’exposition des populations à la pollution ;
  • la limitation du transfert des polluants dans les sols et les végétaux…

L’ADEME vous soutient dans cette démarche avec ses ressources dédiées.

Guide et méthode

Cahiers techniques de l'AEU2 – Qualité de l'air et enjeux sanitaires associés

Ce cahier technique de l'AEU2 explicite les enjeux d’amélioration de la qualité de l’air et propose des pistes d'actions, outils, méthodes, et retours d'expérience.

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Guide et méthode

Réussir la planification et l'aménagement durables : volet Qualité de l'air et ses enjeux sanitaires

Ce guide, complément du cahier technique de l’AEU2 Qualité de l’air et enjeux sanitaires associés, propose une méthodologie et une base de connaissances thématiques pour réaliser un projet d'urbanisme durable.

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  • Formation

    Formez-vous à l'Évaluation quantitative d'impact sur la santé (EQIS)

    Cette formation permet d'aider les décideurs à planifier, mettre en œuvre et évaluer des mesures collectives permettant de protéger la santé de la population.

    Modalités : présentiel et à distance

    Durée : 28 heures

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Formez-vous pour intégrer les enjeux de la transition écologique dans les politiques publiques

Des formations sont proposées par l’ADEME et ses partenaires pour vous donner toutes les clés, afin d’intégrer les enjeux de la transition écologique et du développement durable dans vos politiques d’aménagement.

  • Formation

    Accélérer la transition écologique de mon territoire

    Comprendre le contexte et les enjeux de la transition écologique (TE) pour les territoires, ainsi que les méthodes et leviers pour agir (retours d'expérience).

    Modalités : à distance

    Durée : 2 heures 30

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  • Formation

    S'engager dans une politique territoriale de sobriété

    Cette formation a pour objectifs :

    • d'appréhender les enjeux d’une politique de sobriété territoriale ;
    • de maîtriser la méthode et les leviers pour agir en faveur d’une politique de sobriété territoriale ;
    • d'identifier les actions et projets pour consolider les mesures de sobriété sur son territoire.

    Modalités : à distance

    Durée : 2 heures

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Relais et services ADEME en région

Auvergne-Rhône-Alpes

L'ADEME Auvergne-Rhône-Alpes vous accompagne dans vos projets d'adaptation au changement climatique
L’offre aux Collectivités

Pour tous vos projets de transition écologique, retrouvez les appuis techniques et financiers de l’ADEME Auvergne-Rhône-Alpes dans notre panorama d'offres.

Bourgogne-Franche-Comté

L'ADEME Bourgogne-Franche-Comté et ses partenaires vous accompagnent dans vos projets d'adaptation au changement climatique
Alterre

Alterre coordonne l’Observatoire régional et territorial énergie climat air de Bourgogne Franche-Comté (ORECA), en partenariat avec Atmo, depuis sa mise en place en 2017. Piloté par le conseil régional, l’ADEME et l’État avec le soutien du FEDER, l'ORECA est issu du rapprochement des deux observatoires qui existaient depuis de nombreuses années en Bourgogne et en Franche-Comté.

Site - ALTERRE

Réseau de la Transition Écologique et Économique (RT2E)

Dans la perspective de déployer un développement économique durable en Bourgogne-Franche-Comté, l’ADEME et la Région assurent depuis plusieurs années la coordination et l’animation du réseau de la transition écologique et économique, le RT2E. Cette dynamique a permis de construire une offre de services unifiée. Le RT2E est composé de l’ensemble des conseillers en Transition Ecologique de l’AER, des CCI et CMA, ainsi que de la BPI et le Générateur BFC.

Bretagne

Pour vos projets de planification territoriale en Bretagne, consulter ces centres de ressources
Breizh Alec

Breizh Alec, l’association qui fédère les agences locales de l’énergie en Bretagne. Elles ont pour vocation de mettre à disposition une expertise technique et juridique de proximité ainsi que des conseils personnalisés pour vos projets d'économies d'énergie et de production d'énergie renouvelable.

Collectivités d'Outre-Mer

Le Plan climat de Polynésie française encourage les entreprises à définir une stratégie climatique

Le Plan climat de Polynésie française, aux côtés de l’ADEME, entend dresser des états des lieux, déterminer des enjeux et entreprendre des réflexions au regard de cas concrets sur le territoire. Pour déployer une feuille de route climatique, il est nécessaire de réaliser un diagnostic territorial, qui permette de mettre en exergue les caractéristiques du territoire et d’identifier les leviers les plus pertinents à actionner.

Sur la base de ce diagnostic et de plusieurs concertations avec les acteurs, des objectifs ambitieux mais atteignables ont été identifiés pour l’horizon 2030, parmi lesquels celui de diviser par deux l’empreinte carbone polynésienne. Dans ce cadre, une série de quatre webinaires a été organisée en juin et juillet 2023 par la CCISM et l’ADEME sur les stratégies bas carbone. Sont également mis à disposition des outils destinés à la sensibilisation des parties prenantes : vidéos pédagogiques, synthèses, ressources, etc.

Grand Est

Être accompagné dans ma région
Agences de l’Eau

Agence de l’Eau Rhin Meuse et Agence de l’Eau Seine Normandie.

Visiter le site de l'Agence de l'eau

Climaxion

Partenariat avec le Conseil régional Grand Est, s’appuyant sur une identité (Climaxion) et des moyens financiers communs autour de 4 volets prioritaires :

  • agir pour l’efficacité énergétique et la qualité environnementale des bâtiments
  • agir pour les énergies renouvelables
  • agir pour l’économie circulaire et l’économie des ressources
  • pour le climat et en faveur de démarches territoriales de développement durable

Visiter le site de Climaxion

Éco manifestation Grand Est

EMeRGE fédère les structures assurant la promotion des comportements écoresponsables auprès des organisateurs de manifestations (sportives, culturelles, populaires, professionnelles…) ainsi que des lieux accueillant du public (salles de spectacles, de sport, centres socioculturels…). Quel que soit le lieu de la région Grand Est où se produit l’événement, quelles que soient son ampleur et sa nature, du festival de musique au marché aux puces local, chaque organisateur peut désormais adopter une ligne de conduite écoresponsable cohérente avec ses priorités.

Visiter le site d'EMeRGE

Guadeloupe

Être accompagné dans ma région
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DEAL)

La DEAL s'est fixée sept orientations stratégiques comme fondement de son organisation :

  • Promouvoir le développement durable en territorialisant le Grenelle de l’Environnement.
  • Rattraper les retards structurels de la Guadeloupe. Concilier la préservation de l’environnement et l'aménagement sur le littoral.
  • Développer une culture du risque et renforcer la maîtrise du risque.
  • Mobiliser, organiser les connaissances existantes et développer de nouvelles expertises.
  • Développer les relations avec l’environnement régional (Caraïbe).
  • S'organiser et assurer le succès de la fusion pour les agents et le territoire Guadeloupe.

Visiter le site de la DEAL

Synergîles

Le pôle d’innovation SYNERGÎLES, spécialisé dans la transition énergétique et écologique, agit en tant qu'interface entre les sphères techniques, scientifiques et institutionnelles.

Contact : Cynthia Bonine

Visiter le site de Synergîles

Guyane

L'ADEME Guyane et ses partenaires vous accompagnent dans vos projets de planification territoriale
L’observatoire régional de l’air de Guyane

L’observatoire régional de l’air de Guyane analyse en continu les concentrations massiques en aérosol à l'aide de deux stations (une fixe et une mobile). La mesure des concentrations est une méthode courante pour évaluer la quantité de particules présentes dans l’atmosphère et est utilisée comme référence pour évaluer la qualité de l’air.

Relais - ORA

L'AUDeG

Fondée en 1978 sous forme associative, l'AUDeG joue un rôle crucial dans l'observation, l'analyse et l'accompagnement de l'aménagement et du développement de la Guyane. En tant qu'outil d'ingénierie mutualisé, elle fournit des services aux collectivités et aux acteurs locaux. Ses interventions sont alignées avec un Programme Partenarial d'Activités élaboré en collaboration avec ses membres, en accord avec l'intérêt commun.

Contact : + 594 28 49 20

Hauts-de-France

Planification, outils et schémas : un centre de ressources dédié en Hauts-de-France

Co-piloté par l'ADEME Hauts-de-France depuis 2001, le Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd) a sélectionné pour vous des outils pour étudier, analyser, comprendre, agir, collaborer et préserver vos actions : des publications, des actualités, des visites d'étude DDTour, un panorama des initiatives régionales, des animations d'événements...et bien plus encore !

Île-de-France

L'ADEME Île-de-France et ses partenaires vous accompagnent dans vos projets d'adaptation au changement climatique
Agence Parisienne du Climat (APC)

Acteur opérationnel du territoire, l’Agence accompagne la mise en œuvre des Plans Climat de la Ville de Paris et de la Métropole du Grand Paris. Elle est aujourd’hui la structure opérationnelle de référence sur les sujets bâti, énergie, climat et adaptation au changement climatique.

Site - Agence Parisienne du Climat 

Agence régionale de la biodiversité (ARB)

L’Agence régionale de la biodiversité en Île-de-France constitue une plateforme de coopération renforçant les missions de services publics de ces organismes. Déclinaison territoriale de l’OFB, l’ARB ÎdF a pour rôle d’évaluer l’état de la biodiversité, de suivre son évolution, d’identifier les priorités d’actions régionales, de diffuser les bonnes pratiques et de sensibiliser le public à sa protection.

Site - Agence régionale de la biodiversité 

Agence régionale Énergie-Climat (AREC)

L’AREC îdF a pour objectif de faciliter et d’accélérer la transition énergétique et l’adaptation au changement climatique en assistant les collectivités et autres acteurs franciliens. À l’interface des différentes échelles territoriales, l’AREC îdF coordonne et accompagne les acteurs relais sur les territoires pour décliner localement les objectifs de la stratégie.

Site - Agence régionale Énergie-Climat

Martinique

Être accompagné dans ma région
Agence nationale de la recherche (ANR)

Fondée en 2005, l'Agence Nationale de la Recherche (ANR) a pour mission de soutenir la recherche française par le biais de projets, tout en stimulant l'innovation par la promotion de collaborations pluridisciplinaires et de partenariats publics-privés.

Relais - Agence nationale de la recherche

Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Le BRGM est présent dans toutes les régions de France métropolitaine et d'Outre-mer pour répondre aux besoins spécifiques de ses partenaires régionaux et les

Relais - Bureau de recherches géologiques et minières

Collectivité Territoriale de Martinique (CTM)

La CTM (Collectivité Territoriale de Martinique) constitue une singularité dans le paysage français en rassemblant à la fois les attributions d'un Conseil Départemental et celles d'un Conseil Régional.

Elle exerce ainsi un large éventail de compétences, englobant celles d'une région et d'un département. Parmi ses responsabilités figurent le développement économique, l'éducation, la formation professionnelle, les transports, le développement sanitaire et social, ainsi que la coopération régionale.

Relais - Collectivité Territoriale de Martinique

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DEAL)

La Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Martinique joue un rôle essentiel dans tous les domaines de l'aménagement du territoire et est mandatée pour appliquer les politiques du ministère de la Transition Écologique.

Relais - Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Occitanie

L'ADEME en Occitanie vous accompagne dans vos projets de transition écologique et énergétique

Il y a plus de 170 structures relais de l’ADEME en Occitanie, sans compter de nombreux partenaires. Pour toute thématique, nous vous invitons à nous contacter via notre formulaire de contact, en sélectionnant "Question sur un projet". Nos équipes vous guideront ou transfèreront votre demande vers le partenaire ou relais compétent.

Pays de la Loire

Adaptation au changement climatique : l'ADEME Pays de la Loire vous accompagne

L’ADEME Pays de la Loire mène, avec ses partenaires, des actions de sensibilisation sur le sujet de l’adaptation au changement climatique. À l’écoute des acteurs du territoire, la direction régionale accompagne les porteurs de projets dans leur démarche.

Réseau Adaptation Pays de la Loire

Ce réseau qui organise des journées collectives associant sensibilisation et ateliers de travail sur l’adaptation au changement climatique regroupe 7 structures aux côtés de l’ADEME à savoir :

  • la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
  • la Région Pays de la Loire
  • le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
  • Météo France
  • l’Office français de la biodiversité (OFB)
  • l’observatoire de la transition écologique des Pays de la Loire (TEO)
Ateliers « Adaptation au changement climatique »

L’ADEME propose aux entreprises et collectivités des « fresques d’adaptation ».
Objectif : comprendre les enjeux à l’échelle du territoire et donner les clés pour agir. Vous êtes une collectivité ou une entreprise et vous souhaitez organiser un atelier ?

Contactez l’ADEME Pays de la Loire

Innovation sociale et territoriale en Pays de la Loire : faire évoluer les modes de vie

Depuis 2015, l'ADEME Pays de la Loire s'engage activement aux côtés de plus de 30 partenaires dans le programme d'action-recherche Transitions Écologiques & Sociétales (TES), piloté par le Collège des Transitions écologiques et sociétales.

Ce programme vise à construire une vision collective et partagée pour accélérer les transitions écologiques sur les territoires. Il repose sur trois hypothèses : faire évoluer les modes de vie de façon systémique, la mise en coopération de tous les acteurs : collectivités, entreprises, associations, citoyens... et l’utilisation de l’échelle des territoires comme levier d'action pour engager ces coopérations et lancer des démarches structurantes.

Concrètement, 3 projets pilotes sont déployés sur une douzaine de territoires ligériens :

  • « Modes de vie », ils visent à participer activement à l’évolution des modes de vie en impliquant les acteurs du territoire pour dessiner des sociétés sobres et résilientes,
  • « Coopération territoriale » pour expérimenter de nouvelles manières d’embarquer les acteurs du territoire dans des démarches de transitions,
  • « Gestion en commun de l’énergie ».

Par ailleurs, l'ADEME soutient le déploiement d'un dispositif de formation complet, proposé par le Collège des transitions écologiques et sociétales, pour accompagner les acteurs dans leurs démarches de transition.

En savoir plus :
Pour aller plus loin

L’ADEME Pays de la Loire a publié une synthèse des retours d'expérience de l’accompagnement au changement climatique d'une dizaine de territoires entre 2017 et 2019.

Découvrir les retours d'expérience sur la Librairie ADEME

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Groupe régional d’experts sur le climat sud (GREC SUD)

Centraliser, transcrire et partager la connaissance scientifique sur le climat et le changement climatique en région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

EN SAVOIR PLUS

Pourquoi intégrer les enjeux de la transition écologique dans l’aménagement du territoire ?

La planification urbaine (ou territoriale) est l’outil majeur pour adopter une vision à long terme pour le développement du territoire.

  • Les instruments de planification territoriale permettent de simuler différents scénarios pour diminuer les sources d’émissions locales (trafic routier, chauffage…).
  • Les documents de planification permettent d’intégrer des objectifs de sobriété via la reconversion de friches, la lutte contre la vacance et le renouvellement urbain.

En agissant sur l’organisation des différentes fonctions urbaines et rurales : habitat, transports, commerces, loisirs, énergie, etc., vous pouvez réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) responsables du changement climatique et les polluants atmosphériques.

Pour améliorer notre qualité de vie, contribuer à préserver la biodiversité, mieux gérer nos ressources et favoriser un développement économique durable, l’aménagement d’un territoire implique donc :

  • d’adapter nos territoires au changement climatique ;
  • de repenser nos villes pour les rendre durables et désirables ;
  • de reconsidérer l’utilisation des sols pour éviter l’artificialisation ;
  • d’améliorer la qualité de l’air.

Intégrez ces enjeux dans vos projets d’aménagement, et faites de la planification territoriale un levier concret de transition écologique.

Vos questions

Qu’est-ce que le SCot ?

Créé en 2000 par la loi solidarité et renouvellement urbain (SRU), le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) définit sur le long terme les grandes orientations d’aménagement et de développement d’une aire urbaine ou d’un grand bassin de vie. Il prend en compte des enjeux, tels que l’étalement urbain, la mobilité durable ou encore l’adaptation au changement climatique. Autant d’éléments qui participent à la mise en place d’une stratégie de planification bas carbone dans les territoires.

En quoi consiste le PLUi ?

Le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) a été instauré par la loi portant engagement national pour l'environnement (ENE) en 2010. Le PLUi traduit concrètement les orientations définies par les SCoT. Contrairement au Plan local d’urbanisme (PLU), qui intervient au niveau communal, le PLUi détermine à l’échelle de plusieurs communes les règles d’utilisation et de préservation des sols (définition des zones d’urbanisation, zones naturelles, agricoles…).

Pourquoi la loi Climat et Résilience ?

Adoptée en 2021, la loi Climat et Résilience vise à répondre aux défis posés par le changement climatique et à renforcer la résilience de nos territoires français. Cette loi s'inscrit dans le cadre des engagements internationaux de la France en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de protection de l'environnement.

La loi fixe notamment l'objectif « Zéro artificialisation nette » pour diviser par deux le rythme d'artificialisation des sols tous les dix ans, en accord avec les plans locaux d'urbanisme de chaque collectivité.

Explorez d’autres actions

  • Conseil

    Anticipez les risques climatiques : adaptez durablement votre territoire

    Identifiez des solutions adaptées pour renforcer la résilience de votre territoire et préserver la qualité de vie des habitants.

  • Conseil

    Urbanisme durable

    Concevez des projets de construction et de rénovation plus durables pour répondre aux défis climatiques et réduire vos impacts environnementaux.

  • Conseil

    Friches urbaines : des opportunités foncières d’aménagement

    Misez sur des espaces stratégiques pour soutenir le développement de votre territoire, tout en limitant l’artificialisation des sols.

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