Pourquoi est-il important de prendre en compte les friches de votre territoire ?

Au cœur des enjeux de préservation des sols, les friches de votre territoire peuvent jouer un rôle important, notamment dans le cadre de votre stratégie Zéro Artificialisation Nette. Leur reconversion s’inscrit pleinement dans la démarche de renouvellement urbain, de limitation de l’artificialisation des sols et d’aménagement soutenable des territoires. Les friches peuvent dès lors être considérées comme de réelles opportunités foncières à intégrer dans les stratégies de territoires.

Comment reconvertir vos friches ?

Présentes sur tout le territoire, les friches urbaines résultent de l'arrêt d'une activité industrielle, ferroviaire, artisanale, commerciale ou de l'abandon d'un secteur d'habitat. La reconversion de ces espaces peut présenter plusieurs contraintes. La pollution en est l’une d’elles.

Pour maîtriser le processus de reconversion de vos friches, la première étape est nécessairement celle du diagnostic (connaissance des friches de vos territoire et qualification). Cette évaluation du potentiel doit être prise en compte dans la stratégie territoriale via les documents de planification urbaine.

Recenser les friches de mon territoire

Avant de se lancer dans un projet de réhabilitation d’une friche, il est essentiel d’améliorer la connaissance des sites potentiellement en friche en les identifiant et en établissant une cartographie précise du territoire.

De nombreuses bases de données existent et peuvent servir à constituer l’inventaire initial : bases de données orientées pollutions (BASOL, SIS), bases de données orientées activités (BASIAS, Base des installations classées), et autres sites de données disponibles en open data (MAJIC, fichiers fonciers). Ces données devront toutefois être analysées et qualifiées au regard des spécificités du territoire.

Évaluer le potentiel de vos friches

Après avoir identifié les friches de votre territoire, il vous faudra définir le ou les futurs usages de ce foncier reconverti. L’ADEME vous propose un outil d’aide à la décision pour définir les usages potentiels les plus adaptés à une friche donnée, à partir des caractéristiques du site et de son environnement.

La remise en état de ces sites souvent pollués peut coûter cher. Ainsi certains projets de reconversion restent bloqués et la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers progresse.

Toutefois cette analyse est fondée sur un bilan uniquement économique et ne prend pas en considération les nombreuses externalités positives générées par la réalisation d'un projet d'aménagement sur une friche : amélioration de l'attractivité d'un quartier, réduction du besoin en infrastructures et en déplacements et effets GES (gaz à effet de serre) associés, maintien de capacité de stockage de carbone dans les sols, économies induites par la non réalisation/entretien de nouveaux réseaux, etc.

L’ADEME a ainsi développé un outil pour quantifier et monétariser les impacts socio-économiques de la reconversion de friche afin d’éclairer les décisions des collectivités.

Conduire un projet de reconversion sur un site pollué

La reconversion des friches polluées est un processus itératif, décrit dans la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués et dont une des clés de réussite réside dans l’anticipation. Ainsi, plus la pollution sera caractérisée en amont du projet, plus la reconversion de la friche sera facilitée et les coûts correspondants maîtrisés.

Selon le principe du Pollueur-Payeur défini par le Code de l’environnement, « les obligations environnementales de prévention, de réduction et de réparation des pollutions engendrées par une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) sont sous la responsabilité de celui qui l’exploite ou en assure la garde. ». Lorsque que le responsable est défaillant (faillite) et qu’une menace grave pour la population et/ou l’environnement est reconnue, alors l’ADEME est mandatée par l’État pour conduire la maîtrise d’ouvrage des opérations de mise en sécurité.

Financer vos projets de reconversion de friches

En tant que collectivités, vous pouvez agir dans votre champ de compétences pour la reconquête des friches sur votre territoire, en bénéficiant de dispositifs et de financements adaptés.