Diagnostic de performance énergétique : des nouveautés pour les petits logements

Travaux

À partir du 1er juillet 2024, le classement des logements de moins de 40 m² pourrait être amélioré grâce à des nouveaux seuils de calcul.

15 mai 2024

Durée de lecture : 1 minute

Des calculs adaptés pour les petites surfaces

Jusqu’à présent, le classement sur les étiquettes du diagnostic de performance énergétique (DPE) était basé sur des seuils en kWhep/m²/an et en kgCO2eq/m²/an, sans modulation pour les petites surfaces. Cela pénalisait les petits logements car les besoins en eau chaude sanitaire évoluent faiblement avec la surface, c'est plutôt le nombre d’habitants dans le logement qui fait augmenter la consommation.

Bon à savoir : kWhep/m²/an signifie que ce sont des kWh en énergie primaire par m² par an. L'énergie primaire (gaz, pétrole, électricité) est l'énergie disponible avant qu'elle soit utilisée par les ménages. Elle ne tient pas compte des pertes d'énergie lors de la production, de la transformation et du transport.

Pour ne plus pénaliser les petites surfaces, de nouveaux seuils seront automatiquement intégrés aux DPE collectés à partir du 1er juillet 2024.

Pas besoin de faire réaliser un nouveau DPE

Les DPE générés entre le 1er juillet 2021 et le 30 juin 2024 seront réévalués grâce à des attestations correctives éditées numériquement et téléchargeable via l’Observatoire DPE-AUDIT. Ces attestations auront la même durée de validité que le DPE initial.

Bon à savoir

  • Sur 1,2 million de DPE concernant des logements de moins de 40 m² collectés entre le 1er juillet 2021 et le 31 décembre 2023, 290 000 logements verront leur étiquette évoluer.
  • 140 000 logements ne seront ainsi plus classés en F ou G et sortiront du statut de passoire énergétique.

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