Quand faire l’entretien de sa chaudière ?

L'entretien est obligatoire tous les ans et vous devez faire appel à un professionnel. Une chaudière bien entretenue, c’est moins de pannes, plus d’efficacité et de sécurité.

15 juin 2020

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L’entretien de la chaudière : obligatoire une fois par an

L’entretien de votre chaudière doit être effectué chaque année par un professionnel possédant les qualifications prévues par la loi du 5 juillet 1996. Cette obligation s’applique :

  • Aux chaudières fonctionnant au fioul, au gaz, au bois ou multicombustible, dont la puissance est comprise entre 4 et 400 kW.
  • Aux pompes à chaleur.
  • Aux appareils de chauffage avec ventilation.

Si vous faites installer ou remplacer votre chaudière, vous devez faire effectuer le premier entretien au plus tard dans l’année civile qui suit les travaux.

Si vous êtes locataire et que vous avez une chaudière individuelle, c’est à vous de prévoir l’entretien, sauf disposition contraire prévue dans le bail. Si la chaudière est collective, c’est le propriétaire ou le syndicat des copropriétaires de l’immeuble qui est responsable de l’entretien.

Le professionnel qui est intervenu doit vous remettre une attestation d’entretien dans les 15 jours qui suivent sa visite. Vous devez la conserver pendant deux ans au moins pour la présenter en cas de contrôle ou de demande du bailleur ou de l’assurance (en cas de sinistre).

Que doit vérifier le professionnel ?

Lors de la visite obligatoire d'entretien de la chaudière, le professionnel doit :

  • Vérifier la chaudière et la nettoyer si besoin.
  • Effectuer les réglages nécessaires à son bon fonctionnement.
  • Pour les chaudières non étanches (chaudières de type B), mesurer le monoxyde de carbone.
  • Estimer les performances énergétiques et les émissions de polluants (oxyde d’azote pour les chaudières gaz et fioul, composés organiques volatils et poussières pour les chaudières bois et autres biomasses) selon son type et son âge. Il les compare ensuite aux résultats des chaudières les plus performantes aujourd'hui sur le marché.

À l’issue de l’entretien, le professionnel vous remet une attestation qui doit comporter :

  • La liste des opérations effectuées et des défauts corrigés lors de l’entretien.
  • S’il y a lieu, le taux de monoxyde de carbone.
  • La performance énergétique et environnementale de la chaudière (rendement et émissions de polluants atmosphériques).
  • Des conseils pour utiliser au mieux la chaudière et l’installation de chauffage.

Que risque-t-on si l’entretien n’est pas fait ?

Vous mettez en danger la sécurité de tous les habitants du logement. Une chaudière mal entretenue et/ou fonctionnant dans une pièce mal ventilée où l’atmosphère est appauvrie en oxygène peut dégager du monoxyde de carbone (CO). Ce gaz incolore et inodore est mortel à forte concentration.

Tous les ans, un professionnel doit réaliser l'entretien de votre chaudière. Si celle-ci n'est pas étanche (chaudière de type B), il mesure le taux de monoxyde de carbone du local où elle se trouve :

  • S’il constate une anomalie de fonctionnement (taux de CO compris entre 20 et 50 parties par million (ppm)), il vous en prévient et vous préconise des investigations supplémentaires.
  • S'il constate un danger grave et immédiat (taux de CO supérieur à 50 ppm), le professionnel vous informe de ce danger et doit impérativement arrêter votre chaudière. La remise en service de l’installation ne doit se faire que si les conditions normales de fonctionnement de la chaudière sont rétablies.

N’oubliez pas le ramonage du conduit !

Le ramonage est obligatoire pour toutes les chaudières raccordées à un conduit d’évacuation des produits de combustion (chaudières de type B).

Un conduit obstrué ou non étanche peut être à l’origine d’une intoxication au monoxyde de carbone voire d’un départ de feu.

Pour les chauffages au gaz et au fioul, le ramonage du conduit de fumée est obligatoire au moins une fois par an. Cette obligation est spécifiée par les dispositions de l’article 31.6 du Règlement Sanitaire Départemental type reprises dans chaque département par arrêté préfectoral.

Pour les chaudières dites « étanches » (chaudières à ventouse, VMC-gaz…), le ramonage n’est pas obligatoire. Cependant, lors de l’entretien de la chaudière, le professionnel doit vérifier l’étanchéité du conduit et nettoyer le conduit du raccordement.

Conformément au règlement sanitaire départemental de votre commune concernant les appareils de chauffage au bois (foyers fermés, inserts, poêles, chaudières), vous devez faire ramoner votre cheminée une fois par an. Si la consommation de l'appareil est de plus de 10 stères par an, vous devez alors la faire ramoner 2 fois par an, dont une fois lors de la période de chauffe.

L’entretien de la chaudière est-il à la charge du locataire ou du propriétaire ?

Selon la loi, l’entretien des équipements d’un logement revient à l’occupant :

  • Si vous êtes propriétaire et vivez dans votre propre logement, les coûts d’entretien de votre chaudière sont donc à votre charge.
  • Si vous êtes locataire, vous avez la responsabilité d’entretenir la chaudière du logement, puisque vous en bénéficiez au quotidien. C’est donc à vous de régler les frais associés, sauf si le contrat de bail prévoit que le propriétaire s’en acquitte. Autre exception, en cas de dégradation importante ou d’usure naturelle liée à son utilisation, votre propriétaire est tenu de payer pour le remplacement de la chaudière.
  • S’il s’agit enfin d’une chaudière collective, alors les coûts d’entretien sont pris en charge par le propriétaire ou le syndic.

Pour aller plus loin

 

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