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L’AAP vise à financer des projets mono-partenaires d’innovation portés par des petites et moyennes entreprises (PME).
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National
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Le détail de l'aide
L’AAP « IBaC PME » s’inscrit dans le cadre la stratégie d’accélération « Décarbonation de l’industrie » dont un des objectifs est de soutenir l’innovation pour une Industrie Bas Carbone, en ciblant tout particulièrement les PME.
L’AAP vise à financer des projets mono-partenaires d’innovation portés par des petites et moyennes entreprises (PME) - au potentiel particulièrement fort pour l’économie française. Il permet de cofinancer des projets de recherche, développement et innovation, dont les coûts totaux sont inférieurs à 1,5 M€, et contribue à accélérer le développement et la mise sur le marché de solutions et technologies innovantes.
Cet appel à projets se clôture le 16/10/2023 à 15h (GMT +1).
Préparez votre dossier
1. Téléchargez tous les documents utiles pour vous accompagner dans vos démarches :
L'opération pour laquelle vous sollicitez une aide financière ne doit pas avoir commencé ou ne doit pas avoir donné lieu à des engagements fermes (sous quelque forme que ce soit : marché signé, commande signée, devis accepté…).
2. Rassemblez l'ensemble des documents
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KBIS
RIB : FRXX XXXX XXXX XXXX XXX
3 dernières liasses fiscales- Annexe 1 - NomProjet - Conditions générales France 2030.docx (DOCX, 0.14 Mo)
- Annexe 2 - NomProjet - Présentation synthétique projet.pptx (PPTX, 0.35 Mo)
- Annexe 3a - NomProjet - Dossier de candidature IBAC PME.docx (DOCX, 0.1 Mo)
- Annexe 3b - NomProjet - Déclarations administratives.docx (DOCX, 0.09 Mo)
- Annexe 4 - NomProjet - Données entreprise et projet.xlsx (XLSX, 0.41 Mo)
- Annexe 5 - NomProjet - Grille impacts.xlsx (XLSX, 0.34 Mo)
- Annexe 6 - NomProjet - Attestation santé financière.xlsx (XLSX, 0.05 Mo)
- Annexe 7 - NomProjet - Fiche communication.docx (DOCX, 0.01 Mo)
Liste des lauréats
L'analyse des dossiers est en cours. La liste des lauréats sera disponible prochainement.
Informations utiles
Calendrier
À partir du
: 04/02/2022 - 01:00 - Heure de Paris
Jusqu'au
: 16/10/2023 - 17:00 - Heure de Paris
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