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L’AAP vise à financer des projets mono-partenaires d’innovation portés par des petites et moyennes entreprises (PME).
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Dispositif : national
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Le détail de l'aide
L’AAP « IBaC PME » s’inscrit dans le cadre la stratégie d’accélération « Décarbonation de l’industrie » dont un des objectifs est de soutenir l’innovation pour une Industrie Bas Carbone, en ciblant tout particulièrement les PME.
L’AAP vise à financer des projets mono-partenaires d’innovation portés par des petites et moyennes entreprises (PME) - au potentiel particulièrement fort pour l’économie française. Il permet de cofinancer des projets de recherche, développement et innovation, dont les coûts totaux sont inférieurs à 1,5 M€, et contribue à accélérer le développement et la mise sur le marché de solutions et technologies innovantes.
Préparez votre dossier
1. Téléchargez tous les documents utiles pour vous accompagner dans vos démarches :
L'opération pour laquelle vous sollicitez une aide financière ne doit pas avoir commencé ou ne doit pas avoir donné lieu à des engagements fermes (sous quelque forme que ce soit : marché signé, commande signée, devis accepté…).
2. Rassemblez l'ensemble des documents
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KBIS
RIB : FRXX XXXX XXXX XXXX XXX
3 dernières liasses fiscales- Nomprojet - Annexe 1 - Dossier de candidature.docx (DOCX, 0.1 Mo)
- Nomprojet - Annexe 2 - Donnees entreprises et projet.xlsm (XLSM, 0.4 Mo)
- Nomprojet - Annexe 3 - Presentation du projet sous forme de diapositives.pptx (PPTX, 0.56 Mo)
- Nomprojet - Annexe 4 - Fiche Communication.doc (DOC, 0.03 Mo)
- Nomprojet - Annexe 5 - Grille d'impact.xlsx (XLSX, 0.15 Mo)
- Nomprojet - Annexe 6 - Declarations.docx (DOCX, 0.05 Mo)
Liste des lauréats
L'analyse des dossiers est en cours. La liste des lauréats sera disponible prochainement.
Informations utiles
Calendrier
À partir du
: 04/02/2022 - 00:00 - Heure de Paris
Jusqu'au
: 15/04/2022 - 12:00 - Heure de Paris
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