Etes vous concerné ?
Cet appel à projets (APR) s'adresse à tous les acteurs concernés par les problématiques de pollution de l’air intérieur et extérieur, et de leurs impacts : laboratoires publics ou privés, centres de recherches, centres techniques publics, parapublics ou privés, entreprises, associations, etc…
Quel(les) région(s) ou pays proposent ce dispositif ?
National
Je vérifie mon éligibilité
Les propositions devront répondre aux besoins de recherche ainsi qu'aux conditions de recevabilité et d'éligibilité décrits dans le fichier "AQACIA- Conditions d'éligibilité et de financement" téléchargeable ci-dessous (respectivement dans les volets 2 et 3 du document).
Le détail de l'aide
1. Présentation générale du programme AQACIA
Le programme « Amélioration de la Qualité de l’Air : Comprendre, Innover, Agir » (AQACIA) vise à promouvoir des projets de R&D pour comprendre et améliorer la qualité de l’air intérieur et extérieur.
Cet appel à propositions de recherche (APR) du programme AQACIA est divisé en deux volets :
- Premier volet : Pollution à l’ozone (son évolution, ses impacts et sa gestion en lien avec le changement climatique. Si les processus liés à l’ozone (O₃) ont été étudiés de longue date, la gestion de la pollution à l’ozone et de ses impacts reste difficile à appréhender par les pouvoirs publics et peu identifiée par les populations).
Objectifs :- Anticiper l’évolution des niveaux d’ozone et leur mesure en air extérieur dans un contexte de transition écologique, énergétique et climatique.
- Évaluer les impacts sur la santé humaine, animale et végétale, sur la dégradation des bâtiments/matériaux et sur la qualité de l’air intérieur.
- Rechercher des stratégies d’atténuation ou d’adaptation, y compris pour définir l'échelle d'action appropriée.
- Second volet : Une meilleure maîtrise de certaines problématiques de pollution de l’air extérieur ou intérieur pour améliorer leur gestion à court et moyen terme.
Objectifs :- Améliorer les connaissances sur des polluants spécifiques (PFAS (Per- et polyfluoroalkylées), PUF (Particules ultrafines), BC (Black Carbon), AOS (Aérosols organiques secondaires)), l’exposition à la pollution et les impacts sanitaires induits.
- Améliorer les connaissances sur les émissions de polluants et les solutions de réduction / gestion dans les secteurs de la combustion de biomasse, du traitement des déchets, des transports et mobilité, de l’agriculture, et dans les environnements intérieurs.
- Évaluer les solutions d’amélioration de la qualité de l’air.
- Analyser les politiques publiques et leur mise en œuvre.
Le secteur de l’industrie n’est pas couvert par le programme AQACIA (hors installations de combustion de biomasse dans le secteur industriel et sites de traitement des déchets).
2. Disciplines concernées :
Sciences humaines (économie, sociologie, psychologie…), sciences physiques (métrologie, chimie, météorologie…), mathématiques (modélisation, statistiques), sciences de la vie (biologie, épidémiologie, écologie…) et sciences de l’ingénieur (conception, plan d’expériences, évaluation…). Les approches interdisciplinaires sont fortement encouragées.
Les projets soumis devront être des projets de recherche finalisée en appui aux politiques publiques dont les résultats sont de nature à améliorer la compréhension des pollutions de l’air intérieur et extérieur et de leurs impacts, et à développer/évaluer des solutions/innovations opérationnelles et efficaces de réduction de ces pollutions.
Les résultats escomptés devront répondre aux attentes sociétales en allant jusqu’au développement de connaissances, d’outils ou de recommandations utiles aux acteurs et/ou décideurs. Ainsi, les solutions devront autant que possible être élaborées et évaluées avec et pour les territoires, avec et pour les acteurs/décideurs. L’association des bénéficiaires finaux des résultats du projet à sa préparation, à son déroulé et/ou à son suivi, dans une optique de recherche collaborative, est ainsi fortement encouragée.
3. Montant de l’aide financière
À titre indicatif, le montant moyen de l’aide attribuable par projet est de 150-250 k€ par projet pour une durée comprise entre 24 et 36 mois. Par exception, pour les projets de développement expérimental proches de la démonstration dans le secteur du transport maritime/fluvial l’aide maximale attribuable pourra aller jusqu’à 500 k€.
4. Calendrier prévisionnel
- Dépôt des projets : avant le 18/11/2024 à 12h00
- Expertise des projets : de décembre 2024 à mars 2025
- Annonce des lauréats : fin avril 2025
5. Contact
La Cellule AQACIA est à votre disposition pour répondre à vos questions à l'adresse : aqacia@ademe.fr
Préparez votre dossier
1. Téléchargez tous les documents utiles pour vous accompagner dans vos démarches :
- Guide des dépenses ADEME.pdf (PDF, 1.23 Mo)
- Guide de dépôt.pdf (PDF, 0.36 Mo)
- Démarche de recherche responsable.pdf (PDF, 0.17 Mo)
2. Rassemblez l'ensemble des documents
-
- AQACIA - Volet technique - À compléter - 2024 .docx (DOCX, 0.1 Mo)
- AQACIA - Volet financier RDI - À compléter - 2024.xlsx (XLSX, 0.58 Mo)
- CERFA 12156-06 - À faire compléter pour chaque association partenaire.pdf (PDF, 0.28 Mo)
- Attestation de santé financière à renvoyer sous format Excel.xlsx (XLSX, 0.07 Mo)
Liste des lauréats
L'analyse des dossiers est en cours. La liste des lauréats sera disponible prochainement.
Informations utiles
Calendrier
À partir du
: 17/06/2024 - 09:00 - Heure de Paris
Jusqu'au
: 18/11/2024 - 12:00 - Heure de Paris
Contactez-nous
Vous avez consulté l'ensemble de la page et vous avez besoin d'informations supplémentaires sur ce dispositif.