Etes vous concerné ?
Cet appel à communs s'adresse à tous les acteurs francophones animés par la volonté de coopérer au service de la sobriété et la résilience des territoires.
Quel(les) région(s) ou pays proposent ce dispositif ?
International
Je vérifie mon éligibilité
Le détail de l'aide
L'appel à communs est un mode d'intervention dont l’entrée collaborative, dès la phase d’idéation du projet, est au cœur du dispositif.
Attention : les candidatures doivent être déposées sur le Wiki (seuls les communs lauréats déposeront sur Agir) :
https://wiki.resilience-territoire.ademe.fr/wiki/Accueil
Les projets éligibles répondent aux quatre critères suivants :
- ils sont développés en licences ouvertes ;
- ils intègrent des communautés d'utilisateurs et de contributeurs ;
- ils sont documentés sur le support public de l'appel à communs (le Wiki) ;
- ils répondent à au moins l'un des défis de l'appel à communs.
À noter que les projets sont éligibles à tous les stades de maturité.
3 relevés de communs auront lieu : le 1ᵉʳ juin, le 29 septembre et le 15 décembre 2023.
L’appel à communs sobriété et résilience des territoires s’appuie sur le retour d'expérience de la 1ʳᵉ édition de l'appel à communs lancée en 2021 par l’ADEME sur le sujet de la résilience des territoires. Au vu du bilan positif¹ de cette première édition, l’ADEME a souhaité renouveler le dispositif et s’associer à d’autres agences publiques. Pour cette 2ᵉ édition, l’IGN et l’ANCT sont associés pour soutenir les dynamiques de coopération sur ces sujets.
Les communs sélectionnés bénéficieront de :
- un soutien technique de l’ADEME ;
- selon le sujet, un soutien technique de l’IGN et de l’ANCT ;
- un accompagnement de l’équipe conseil externe, spécialiste des communs (licence, gouvernance, modèle économique, communautés) ;
- un financement de l’ADEME ne pouvant pas dépasser 70 % du montant éligible. Le taux d’aide appliqué est fixé par l’ADEME lors de l’instruction du dossier en fonction du système d’aide dont le dossier dépendra.
Les candidatures doivent être déposées sur le Wiki (seuls les communs lauréats déposeront sur Agir) :
https://wiki.resilience-territoire.ademe.fr/wiki/Accueil
Le site de l'appel à communs :
https://resilience-territoire.ademe.fr/
Préparez votre dossier
L'opération pour laquelle vous sollicitez une aide financière ne doit pas avoir commencé ou ne doit pas avoir donné lieu à des engagements fermes (sous quelque forme que ce soit : marché signé, commande signée, devis accepté…).
Déposez votre dossier
Connectez-vous pour déposer un dossier
Informations utiles
Calendrier
À partir du
: 02/05/2023 - 06:00 - Heure de Paris
Jusqu'au
: 29/12/2023 - 12:00 - Heure de Paris
Contactez-nous
Vous avez consulté l'ensemble de la page et vous avez besoin d'informations supplémentaires sur ce dispositif.
