L’entretien de la chaudière : obligatoire une fois par an
L’entretien de votre chaudière doit être effectué chaque année par un professionnel possédant les qualifications professionnelles prévues par la loi du 5 juillet 1996.
Si vous faites installer ou remplacer votre chaudière, vous devez faire effectuer le premier entretien au plus tard dans l’année civile qui suit les travaux.
Si vous êtes locataire et que vous avez une chaudière individuelle, c’est à vous de prévoir l’entretien, sauf disposition contraire prévue dans le bail. Si la chaudière est collective, c’est le propriétaire ou le syndicat des copropriétaires de l’immeuble qui est responsable de l’entretien.
Le professionnel qui est intervenu doit vous remettre une attestation d’entretien dans les 15 jours qui suivent sa visite. Vous devez la conserver pendant deux ans au moins pour la présenter en cas de contrôle ou de demande du bailleur ou de l’assurance (en cas de sinistre).
Que doit vérifier le professionnel ?
Lors de la visite obligatoire d'entretien de la chaudière, le professionnel doit :
- vérifier la chaudière et la nettoyer si besoin ;
- effectuer les réglages nécessaires à son bon fonctionnement ;
- pour les chaudières non étanches (chaudières de type B), mesurer le monoxyde de carbone ;
- estimer les performances énergétiques et les émissions de polluants (oxyde d’azote pour les chaudières gaz et fioul, composés organiques volatils et poussières pour les chaudières bois et autres biomasses) selon son type et son âge. Il les compare ensuite aux résultats des chaudières les plus performantes aujourd'hui sur le marché.
À l’issue de l’entretien, le professionnel vous remet une attestation qui doit comporter :
- la liste des opérations effectuées et des défauts corrigés lors de l’entretien ;
- s’il y a lieu, le taux de monoxyde de carbone ;
- la performance énergétique et environnementale de la chaudière (rendement et émissions de polluants atmosphériques) ;
- des conseils pour utiliser au mieux la chaudière et l’installation de chauffage.
Que risque-t-on si l’entretien n’est pas fait ?
Vous mettez en danger la sécurité de tous les habitants du logement. Une chaudière mal entretenue et/ou fonctionnent dans une pièce mal ventilée où l’atmosphère est appauvrie en oxygène peut dégager du monoxyde de carbone (CO). Ce gaz incolore, inodore est mortel à forte concentration.
Si votre chaudière n’est pas étanche (chaudière de type B), lors de son passage annuel, le professionnel qui réalise son entretien mesure le taux de monoxyde de carbone dans l’air ambiant du local où se trouve votre chaudière
- s’il constate une anomalie de fonctionnement (taux de CO compris entre 20 et 50 ppm), il vous en prévient et vous préconise des investigations supplémentaires.
- s'il constate un danger grave et immédiat (taux de CO supérieur à 50 ppm), le professionnel vous informe de ce danger et doit impérativement arrêter votre chaudière. La remise en service de l’installation ne doit se faire que si les conditions normales de fonctionnement de la chaudière sont rétablies.
Ne pas oublier le ramonage du conduit !
Le ramonage est obligatoire pour toutes les chaudières raccordées à un conduit d’évacuation des produits de combustion (chaudières de type B).
Un conduit obstrué ou non étanche peut être à l’origine d’une intoxication au monoxyde de carbone voire d’un départ de feu.
Pour les chauffages au gaz et au fioul, le ramonage du conduit de fumée est obligatoire au moins une fois par an, selon les dispositions de l’article 31.6 du Règlement Sanitaire Départemental type reprises dans chaque département par arrêté préfectoral. Pensez à conserver le justificatif ! Le professionnel en charge de l’entretien de votre chaudière peut vous le réclamer.
Pour les chaudières dites « étanches » (chaudières à ventouse, VMC-gaz…), le ramonage n’est pas obligatoire. Cependant, lors de l’entretien de la chaudière, le professionnel doit vérifier l’étanchéité du conduit et nettoyer le conduit du raccordement.
Pour les appareils de chauffage au bois (foyers fermés, inserts, poêles, chaudières), conformément au règlement sanitaire départemental de votre commune, vous devez faire ramoner votre cheminée une fois par an (deux fois dont une fois lors de la période de chauffe par an si la consommation de l'appareil est de plus de 10 stères par an). Le ramonage mécanique de votre cheminée permet d’éliminer les dépôts accumulés sur les parois intérieures et facilite l’évacuation de la fumée.
